Conditions générales d'utilisation de la base Aurelie Bachelet

Conditions Générales d'Utilisation

La médiathèque Phraseanet est un Extranet offrant un accès à une bibliothèque de photographies, visuels, films représentatifs des activités et/ou produits et/ou du patrimoine de la société (ci-après « les Contenus »).

Les Contenus sont mis à la disposition des collaborateurs de la société, ainsi que des prestataires de services de la société, dûment habilités à cet effet (ci-après « les Utilisateurs ») pour la finalité indiquée ci-dessous.

La présente Charte d’Utilisation, qui s’adresse à tous les Utilisateurs, régit les conditions d’accès et d’utilisation des Contenus. Elle est complétée des mentions figurant de manière adjacente des Contenus (fiche descriptive associée lors du téléchargement de Contenu) et qui constituent des Conditions Particulières de chaque Contenu.

Accès

L’accès à la médiathèque Phraseanet s’effectue avec l’adresse de courrier électronique de l’Utilisateur ainsi qu’un mot de passe choisi par lui. Tout accès à la médiathèque Phraseanet avec ces identifiant et mot de passe est réputé de plein droit avoir été effectué par l’Utilisateur lequel reconnaît sans restrictions, ni réserves l’application de la Charte d’Utilisation.

Respectez les droits de propriété intellectuelle

Les différentes chartes de la société, en ce compris la présente Charte d’Utilisation, vous invitent à respecter les droits d’autrui, et notamment le droit d’auteur, le droit des marques, le droit des dessins et modèles et les droits de la personnalité, dont le droit à l’image. En particulier, il vous est demandé de ne pas utiliser (par reproduction, copie, usage, diffusion, modification, adaptation) de logos, d’œuvres, de vidéos, de photographies etc. sans avoir préalablement obtenu l’autorisation des titulaires des droits de propriété intellectuelle sur le contenu en cause.

Respectez les conditions de licence de propriété intellectuelle des Contenus

 L’Utilisateur est informé que les Contenus sont protégés par un ou plusieurs droits de propriété intellectuelle, que leur utilisation ne peut s’effectuer, sous sa responsabilité, que dans les conditions cumulatives suivantes :

 - une utilisation par reproduction et/ou représentation des Contenus, sans i) possibilité de modification, adaptation, retouche, etc. ii) altération de la qualité des Contenus sur le support de reproduction et/ou représentation ;

 - sur les supports, pour la durée et dans les conditions déterminées dans les Conditions Particulières ;

 - pour la communication institutionnelle de présentation de la société et/ou de leurs activités, à l’exclusion de toute utilisation à des fins commerciales directes, telles que notamment un catalogue de vente de produits ou services, une publicité en vue d’assurer la promotion de produits ou services, etc.

 Il appartient à l’Utilisateur de s’assurer du respect de ces conditions de licence d’utilisation et en particulier de supprimer toute reproduction et/ou représentation avant le terme de la licence concédée.

Respectez les règles existant au sein du Groupe et de votre société

Les lois et règlements en vigueur, ainsi que pour les Utilisateurs de la société Alchemy, les règles applicables au sein de la société Alchemy s’appliquent également à l’utilisation de la médiathèque Phraseanet. Ces règles comprennent notamment : le règlement intérieur, le code de conduite, les règles de confidentialité, la charte informatique, et la présente Charte d’utilisation.

Il vous appartient de connaître et d’observer l’ensemble de ces règles dans le cadre de votre utilisation de la médiathèque Phraseanet.


Conditions générales d'utilisation de la base Base Commerciale 2

Demo CGU


Conditions générales d'utilisation de la base Base Beta Version 3.0

Post haec Gallus Hierapolim profecturus ut expeditioni specie tenus adesset, Antiochensi plebi suppliciter obsecranti ut inediae dispelleret metum, quae per multas difficilisque causas adfore iam sperabatur, non ut mos est principibus, quorum diffusa potestas localibus subinde medetur aerumnis, disponi quicquam statuit vel ex provinciis alimenta transferri conterminis, sed consularem Syriae Theophilum prope adstantem ultima metuenti multitudini dedit id adsidue replicando quod invito rectore nullus egere poterit victu.

Cum autem commodis intervallata temporibus convivia longa et noxia coeperint apparari vel distributio sollemnium sportularum, anxia deliberatione tractatur an exceptis his quibus vicissitudo debetur, peregrinum invitari conveniet, et si digesto plene consilio id placuerit fieri, is adhibetur qui pro domibus excubat aurigarum aut artem tesserariam profitetur aut secretiora quaedam se nosse confingit.

Quapropter a natura mihi videtur potius quam ab indigentia orta amicitia, applicatione magis animi cum quodam sensu amandi quam cogitatione quantum illa res utilitatis esset habitura. Quod quidem quale sit, etiam in bestiis quibusdam animadverti potest, quae ex se natos ita amant ad quoddam tempus et ab eis ita amantur ut facile earum sensus appareat. Quod in homine multo est evidentius, primum ex ea caritate quae est inter natos et parentes, quae dirimi nisi detestabili scelere non potest; deinde cum similis sensus exstitit amoris, si aliquem nacti sumus cuius cum moribus et natura congruamus, quod in eo quasi lumen aliquod probitatis et virtutis perspicere videamur.

Excogitatum est super his, ut homines quidam ignoti, vilitate ipsa parum cavendi ad colligendos rumores per Antiochiae latera cuncta destinarentur relaturi quae audirent. hi peragranter et dissimulanter honoratorum circulis adsistendo pervadendoque divites domus egentium habitu quicquid noscere poterant vel audire latenter intromissi per posticas in regiam nuntiabant, id observantes conspiratione concordi, ut fingerent quaedam et cognita duplicarent in peius, laudes vero supprimerent Caesaris, quas invitis conpluribus formido malorum inpendentium exprimebat.

Paphius quin etiam et Cornelius senatores, ambo venenorum artibus pravis se polluisse confessi, eodem pronuntiante Maximino sunt interfecti. pari sorte etiam procurator monetae extinctus est. Sericum enim et Asbolium supra dictos, quoniam cum hortaretur passim nominare, quos vellent, adiecta religione firmarat, nullum igni vel ferro se puniri iussurum, plumbi validis ictibus interemit. et post hoe flammis Campensem aruspicem dedit, in negotio eius nullo sacramento constrictus.


Conditions générales d'utilisation de la base Parade front

CHARTE d’utilisation 

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